ACCO UK LIMITED

CONDITIONS GÉNÉRALES DE FOURNITURE DE PRODUITS
Lorsque nous faisons référence à « vous » et « votre » », nous entendons par là l'utilisateur du site Web et l'acheteur de biens. Ces conditions générales (« Conditions ») forment un contrat juridiquement contraignant entre vous et nous pour la vente de produits sur notre site Web (« notre site ») à vous (« Contrat »). Votre acceptation des Conditions est donnée lorsque vous achetez des Biens auprès de nous. Vous devez lire attentivement ces Conditions avant d'acheter quoi que ce soit sur ce site Web.

En commandant l'un de nos produits, vous acceptez d'être lié par ces Conditions et les autres documents mentionnés dans ces Conditions. Veuillez imprimer une copie de ces Conditions pour référence future. 

Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions de temps à autre comme indiqué dans la clause 13. Chaque fois que vous commandez des produits sur ce site, veuillez consulter ces Conditions pour vous assurer de bien comprendre les conditions qui s'appliqueront à ce moment-là. Si vous avez des questions sur les conditions, veuillez nous envoyer un courriel à l'adresse derwent.orders@acco.com. 

INFORMATIONS NOUS CONCERNANT
Nous sommes ACCO UK Limited, une société enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro 00197754 avec notre siège social à Oxford House, Oxford Road, Aylesbury, Buckinghamshire HP21 8SZ et notre adresse commerciale à Derwent House, Jubilee Road, Lillyhall Business Park, Workington, Cumbria, CA14 4HS (« nous » ou « notre »). Nous exploitons le site https://www.derwentart.com. 
COMMENT NOUS CONTACTER ET COMMUNICATIONS ENTRE NOUS
Lorsque nous parlons, dans ces Conditions, de « par écrit », cela inclura les courriels.
Vous pouvez nous contacter pour quelque raison que ce soit par les moyens suivants :
courriel à l'adresse derwent.orders@acco.com ;
téléphone au numéro 01900609585.
Si nous devons vous contacter ou vous informer par écrit, nous le ferons par courriel à votre adresse de courriel enregistrée ou par courrier postal affranchi à l'adresse que vous nous avez fournie lors de votre commande.
COMMENT NOUS UTILISONS VOS INFORMATIONS PERSONNELLES
Nous utilisons vos informations personnelles conformément aux Conditions d'utilisation de notre site. Veuillez prendre le temps de lire ces documents, car ils contiennent des conditions importantes qui s'appliquent à vous, ainsi qu'à la vente des produits sur notre site.
Nous utiliserons les informations personnelles que vous nous fournissez pour :
vous fournir les produits ;
traiter votre paiement pour les produits et/ou permettre à un tiers de traiter votre paiement pour les produits ;
vous informer des produits ou services similaires que nous fournissons et de toutes les promotions associées. Si vous souhaitez cesser de recevoir ces informations à tout moment, vous pouvez vous désinscrire en utilisant le lien « se désinscrire » se trouvant dans le courriel ou vous pouvez nous contacter à l'adresse derwent.orders@acco.com
Les données que nous recueillons auprès de vous peuvent être transférées et stockées en dehors de l'Espace économique européen (« EEE »). Elles peuvent également être traitées par du personnel opérant en dehors de l'EEE et travaillant pour nous ou pour l'un de nos fournisseurs. Ce personnel peut être impliqué, entre autres, dans l'exécution de vos commandes, le traitement de vos informations de paiement et la prestation de services d'assistance. En achetant les produits auprès de nous et en soumettant vos données personnelles, vous consentez à ce transfert, stockage et/ou traitement. Nous prendrons les mesures raisonnablement nécessaires pour nous assurer que vos données sont traitées en toute sécurité. Nous ne transférerons pas les données à d'autres tiers. 
VOS DROITS EN TANT QUE CONSOMMATEUR
En tant que consommateur, vous avez des droits légaux concernant les produits que nous vous vendons sur notre site qui sont défectueux ou non conformes à la description. Des conseils sur vos droits légaux sont disponibles auprès de votre Bureau local de conseil aux citoyens ou de votre Bureau des normes commerciales. Aucune disposition dans les présentes Conditions n'affectera vos droits légaux.
LES PRODUITS
Nous faisons en sorte de nous assurer que toutes les informations sur notre site, y compris les descriptions de nos produits et les prix indiqués, sont exactes et correctes à tout moment. Cependant, des erreurs peuvent se produisent. Nous essaierons de résoudre toutes les erreurs d'information sur notre site dès que raisonnablement possible, et si nous pensons raisonnablement qu'une telle erreur a affecté votre achat de produits, nous essaierons de vous en informer.
Les images des produits se trouvant sur notre site sont présentées uniquement à titre indicatif. Bien que nous fassions tout notre possible pour afficher les couleurs avec précision, nous n'offrons aucune garantie selon laquelle les couleurs affichées sur notre site reflètent fidèlement la couleur des produits.
La description des produits sur notre site est uniquement approximative. Bien que nous nous efforcions d'être aussi précis que possible sur notre site dans la description des produits (y compris, sans limitation, la taille, le poids, les capacités et les dimensions des produits), toute description est uniquement approximative.
L'emballage des produits peut différer de celui indiqué sur les images de notre site.
Tous les produits présentés sur notre site sont soumis à disponibilité. Nous vous informerons par courriel, dans les plus brefs délais, si le produit que vous avez commandé n'est pas disponible. Si le produit que vous avez commandé n'est pas disponible, nous ne traiterons pas votre commande.
PRIX DES PRODUITS ET FRAIS DE LIVRAISON
Les prix des produits seront ceux indiqués sur notre site de temps à autre. Veuillez consulter la clause 6.5 pour plus d'informations sur les erreurs de prix sur notre site. 
Les prix de nos produits peuvent changer de temps à autre. Toute modification du prix des produits sur notre site n'affectera aucune commande de produit(s) que nous vous avons confirmée avec une Confirmation d'expédition.
Tous les prix, sauf indication contraire, incluent la TVA au taux en vigueur au Royaume-Uni pour le moment. Cependant, si le taux de TVA change entre la date de votre commande et la date de livraison, nous ajusterons la TVA que vous payez, sauf si vous avez déjà payé pour l'intégralité des produits avant que le changement de TVA ne prenne effet.
Le prix d'un produit ne comprend pas les frais de livraison. Nos frais de livraison sont ceux indiqués sur notre site de temps à autre. Pour connaître les conditions générales intégrales de livraison, veuillez consulter notre politique de livraison et de retour.
Notre site contient un grand nombre de produits. Il est toujours possible que, malgré nos efforts raisonnables, certains des produits listés sur notre site puissent avoir un prix incorrect. Si nous découvrons une erreur dans le prix des produits que vous avez commandés, nous vous contacterons pour vous informer de cette erreur et nous vous donnerons la possibilité de poursuivre le processus d'achat du produit au prix correct ou d'annuler votre commande. Nous ne traiterons pas votre commande tant que nous n'aurons pas reçu vos instructions. Si nous ne sommes pas en mesure de vous contacter en utilisant les coordonnées que vous avez fournies lors du processus de commande, nous traiterons la commande comme annulée et nous vous en informerons par écrit. Veuillez noter que si l'erreur de prix est évidente et indubitable, et si elle aurait pu être raisonnablement identifiée par vous comme une erreur d'évaluation du prix, nous n'avons pas à vous fournir les produits au prix (inférieur) incorrect.
COMMENT LE CONTRAT EST CONCLU ENTRE VOUS ET NOUS
Notre processus de commande vous permet de vérifier et de modifier toute erreur avant de nous soumettre votre commande. Veuillez prendre le temps de lire et de vérifier votre commande avant de la soumettre. Si vous nous soumettez une commande qui contient une erreur, veuillez nous contacter à l'adresse derwent.orders@acco.com ou nous appeler au 01900 609585 dès que possible pour corriger l'erreur. Nous essaierons de corriger toute erreur dans la commande que vous avez soumise avant qu'elle ne soit traitée, mais nous ne pouvons pas le garantir.
Après avoir passé une commande, vous recevrez un courriel de notre part confirmant que nous avons reçu votre commande. Cette confirmation de commande ne signifie pas que votre commande a été acceptée par nous ; votre commande ne constitue qu'une offre d'achat de produits auprès de nous et ne représente pas de contrat contraignant tant qu'elle n'a pas été acceptée par nous. Lorsque vous commandez plus d'un produit, votre commande contient une série d'offres pour chaque produit individuellement.
Une offre que vous faites pour acheter des produits ne sera considérée comme acceptée par nous que lorsque nous vous expédierons le ou les produits et nous vous enverrons un courriel pour confirmer que les produits ont été expédiés (Confirmation d'expédition). Nous nous réservons le droit de refuser toute offre dans une commande avant l'acceptation.
Si nous ne sommes pas en mesure de vous fournir un produit (par exemple, parce que ce produit n'est pas en stock, n'est plus disponible ou en raison d'une erreur dans le prix sur notre site), nous vous en informerons par courriel et nous ne traiterons pas votre commande. Si vous avez déjà payé pour les produits, à votre discrétion, nous :
vous rembourserons le montant intégral dans les meilleurs délais et, en tout état de cause, dans les 14 jours suivant notre notification qui vous est envoyée par courriel ; ou
vous proposerons de vous envoyer le produit dès qu'il sera disponible
PAIEMENT
Nous devons recevoir le paiement intégral du prix des produits et de tous les frais de livraison applicables avant de pouvoir accepter toute offre. Si vous annulez un contrat, vous pourriez avoir droit à un remboursement (veuillez consulter la clause 10 des présentes Conditions).
Lorsque vous choisissez de payer par carte de crédit ou de débit, nous traiterons le paiement au moment de la préparation de vos produits en vue de leur expédition.
Si vous n'effectuez aucun paiement qui nous est dû à la date d'échéance du paiement, nous pouvons :
immédiatement résilier le contrat existant entre nous. Nous vous contacterons par écrit pour vous informer que le contrat a été résilié ; et
vous facturer des intérêts sur le montant en souffrance au taux de 3 % par an, supérieur au taux de prêt de base de notre banque de temps à autre. Ces intérêts courront sur une base quotidienne à compter de la date d'échéance jusqu'à la date du paiement effectif du montant dû, que ce soit avant ou après le jugement. Vous devez nous payer les intérêts ainsi que tout montant dû.
Si vous contestez un paiement que vous nous avez effectué de bonne foi et si vous nous contactez pour nous en informer immédiatement après avoir effectué le paiement que vous contestez, la clause 8.3(b) ne s'appliquera pas pendant la période du litige.
LIVRAISON
Nous pouvons livrer des produits à l'international ; veuillez consulter notre politique de livraison et de retour pour plus d'informations, notamment les frais et les délais de livraison.
Votre commande sera exécutée à la date estimée de livraison indiquée dans la Confirmation d'expédition, sauf en cas de force majeure. Si nous ne pouvons pas respecter la date estimée de livraison en raison d'un événement de force majeure, nous vous contacterons avec une date estimée de livraison révisée.
La livraison sera jugée comme finale lorsque nous livrons les produits à l'adresse que vous nous avez indiquée, conformément à notre politique de livraison et de retour. Si personne n'est disponible à votre adresse pour recevoir l'article après 3 tentatives, le ou les produits nous seront retournés (cela peut varier à l'échelle internationale). Si le produit nous est retourné conformément à la présente clause 9.3 des présentes Conditions, nous vous rembourserons le prix du produit en totalité dans les 14 jours suivant le retour du produit. Pour éviter toute ambiguïté, tout remboursement en vertu de la présente clause 9.3 n'inclura pas les frais de livraison que vous avez payés pour la livraison du ou des produits.
Les produits relèveront de votre responsabilité à compter de la fin de la livraison
Vous devenez propriétaire des produits une fois que nous avons reçu le paiement intégral, y compris tous les frais de livraison applicables.
VOTRE DROIT DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT EN TANT QUE CONSOMMATEUR
En tant que consommateur, vous aurez toujours des droits légaux concernant les produits défectueux ou ne correspondant pas à la description. Ces droits légaux ne sont pas affectés par la politique de retour énoncée dans la présente clause 10 des présentes Conditions. Des conseils sur vos droits légaux (y compris votre droit d'annuler un contrat lorsque les produits sont défectueux ou non conformes à la description) sont disponibles auprès de votre Bureau local de conseil aux citoyens ou de votre Bureau des normes commerciales.
Nous voulons que vous soyez entièrement satisfait de votre ou vos produits. Si vous n'êtes pas satisfait de votre achat récent, nous vous avons simplifié au maximum le processus de retour ou d'échange de votre ou vos produits, sous réserve de certaines conditions. Veuillez noter que la procédure de retour ou d'échange décrite ci-dessous n'est valable que pour le ou les produits achetés sur notre site ; si vous avez acheté votre ou vos produits sur un autre site Web ou chez un spécialiste de la grande distribution, c'est à eux que vous devez retourner votre ou vos produits.
Sous réserve de la clause 10.4, vous pouvez retourner un ou des produits nouveaux ou non utilisés dans les quatorze (14) jours suivant la réception du ou des produits par vous et vous pouvez choisir soit :
de recevoir un remboursement intégral du prix que vous avez payé pour le ou les produits, plus les frais de livraison applicables que vous avez payés si vous retournez la commande entière*; ou
d'échanger le produit acheté à l'origine contre un produit de remplacement similaire, sous réserve de la clause 10.8
Si vous choisissez de retourner un ou des produits, vous avez annulé le contrat. *Veuillez noter que, dans le cas où vous avez payé pour une livraison accélérée ou améliorée, nous ne rembourserons que les frais de livraison standard.
Afin d'être admissible à un remboursement ou à un échange :
vous devez nous informer de votre décision de retourner le ou les produits dans les 14 jours suivant la réception du ou des produits ;
vous devez nous retourner le ou les produits dès que raisonnablement possible, mais au moins dans les 30 jours, à vos frais ;
le ou les produits doivent être dans leur emballage d'origine et en parfait état de revente ;
et le ou les produits ne doivent pas être personnalisés, faits en conformité ou conçus sur mesure pour vous.
Nous n'accepterons aucun retour si le ou les produit affichent des signes d'usure, ou s'ils ont été utilisés ou modifiés de quelque manière que ce soit par rapport à leur état d'origine, ou si l'autorisation de retour de 30 jours est passée.
Vous pouvez nous informer de votre décision de retourner le ou les produits par :
courriel à l'adresse derwent.orders@acco.com, qui entrera en vigueur à partir de la date à laquelle vous nous avez envoyé le courriel ; ou
la poste à Customer Services, Derwent House, Jubilee Road, Lillyhall Business Park, Workington, Cumbria, CA14 4HS, qui entrera en vigueur à partir de la date à laquelle vous avez envoyé le document.
Nous vous conseillons vivement que les avis d'annulation postés soient envoyés par courrier recommandé ou que vous obteniez une preuve d'affranchissement. Vous souhaiterez peut-être conserver une copie de votre notification d'annulation pour vos propres dossiers.
Une fois que vous nous avez informés de votre décision d'annuler le contrat, vous ne devez pas utiliser le ou les produits et devez en prendre raisonnablement soin tant qu'ils restent en votre possession. Dès que raisonnablement possible, le ou les produits doivent nous être retournés intacts et non endommagés.
Si vous choisissez de recevoir un remboursement, vous recevrez un remboursement intégral du prix que vous avez payé pour le ou les produits, en plus de tous les frais de livraison applicables que vous avez payés si vous retournez la commande entière (sauf la livraison internationale). Nous vous rembourserons sur la carte de paiement que vous avez utilisée pour payer le ou les produits dans les 14 jours calendaires suivant notre réception du ou des produits retournés, ou suivant notre réception d'une preuve raisonnable de votre part que vous avez renvoyé le ou les produits. Si vous nous avez renvoyé le ou les produits parce qu'ils étaient défectueux ou non conformes à la description, nous vous rembourserons dans les 14 jours calendaires suivant le jour où vous nous avez informé de l'annulation et nous vous rembourserons également (i) tous les frais de livraison applicables ; et (ii) tous les coûts raisonnables que vous avez engagés pour nous renvoyer l'article.
Si vous choisissez un échange de produit, vous pouvez échanger le ou les produits initialement achetés sur notre site contre un ou des produits de remplacement similaires (« Nouveau(x) produit(s) ») dans les 14 jours suivant votre réception du ou des produits d'origine. Nous vous confirmerons par écrit si un échange est disponible. Veuillez noter que nous ne sommes pas obligés de vous fournir un échange ; tout échange qui vous est accordé sera soumis :
à la disponibilité ;
au retour en toute sécurité du ou des produits d'origine dans nos locaux à vos frais (sauf si le ou les produits d'origine sont défectueux ou non conformes à la description) ;
au ou aux produits d'origine étant dans le même état que nous vous le ou les avons envoyés (sauf si le ou les produits d'origine sont défectueux ou non conformes à la description); et
au fait que vous assumez la responsabilité des frais de livraison du ou des produits (sauf si le ou les produits d'origine sont défectueux ou non conformes à la description).
Si, conformément à la clause 10.8 des présentes Conditions, nous vous confirmons qu'un échange est disponible et que le prix du Nouveau produit et les frais de livraison respectifs sont :
supérieurs au prix payé pour le produit d'origine et aux éventuels frais de livraison, nous vous rembourserons la différence dans les 14 jours suivant la date d'échange ;
inférieurs au prix payé pour le produit d'origine et aux éventuels frais de livraison, vous devez immédiatement nous payer la différence.
Pour éviter toute ambiguïté, vous ne pouvez pas annuler un contrat (en vertu de la clause 10.3) ou échanger un Produit (en vertu de la clause 10.8) si :
le produit est personnalisé, fait en conformité ou conçu sur mesure pour vous ; et/ou
l'annulation ou l'échange est reçu ou demandé 15 jours ou plus après votre réception du produit (sauf si le produit est défectueux ou non conforme à la description).
Si vous avez des questions ou souhaitez prendre des dispositions pour le retour, vous pouvez nous contacter par les moyens suivants :
courriel à l'adresse derwent.orders@acco.com ;
téléphone au 01900609585.
NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS EN TANT QUE CONSOMMATEUR
Si nous ne respectons pas les présentes Conditions, nous serons responsables envers vous de la perte ou des dommages que vous subirez qui seraient une conséquence prévisible de notre violation des présentes Conditions ou de notre négligence, mais nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage imprévisible. Une perte ou un dommage est prévisible s'il s'agit d'une conséquence évidente de notre violation ou s'il a été envisagé par vous et nous au moment où nous avons conclu le contrat.
Nous fournissons uniquement les produits pour usage domestique et privé. Vous acceptez de ne pas utiliser le produit à des fins commerciales, professionnelles ou de revente, et nous ne saurons être tenus responsables envers vous pour toute interruption d'activité, perte de profit, d'activité ou d'opportunité commerciale.
Nous n'excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité pour :
le décès ou les blessures causés par notre négligence ;
la fraude ou la déclaration frauduleuse ;
toute question qui, par la loi, ne peut être limitée ou exclue. 
FORCE MAJEURE
Nous ne serons pas responsables de tout manquement ou retard dans l'exécution de l'une de nos obligations en vertu d'un contrat dans le cas d'un événement hors de notre contrôle raisonnable (« Force Majeure »), y compris, mais sans s'y limiter, grèves, lock-out, défaillances de systèmes ou réseaux tiers, actes de force majeure, incendies, tremblements de terre, tempêtes, inondations ou autres catastrophes naturelles, troubles civils, actes de terrorisme, sabotages délibérés ou actes de malveillance aux équipements ou aux données, ou pour dommages ou destructions de locaux ou d'équipements.
Si un événement de force majeure a lieu et affecte l'exécution de nos obligations en vertu d'un contrat :
nous vous contacterons dès que raisonnablement possible pour vous en informer ; et
nos obligations en vertu d'un contrat seront suspendues et le délai d'exécution de nos obligations sera prolongé pour la durée de l'événement de force majeure. Lorsque l'événement de force majeure affecte notre livraison de produits vers vous, nous fixerons une nouvelle date de livraison avec vous après la fin de l'événement de force majeure. 
NOTRE DROIT DE MODIFIER CES CONDITIONS
Nous pouvons réviser ces Conditions de temps à autre. Vous devez lire attentivement ces Conditions avant d'acheter chaque produit sur notre site.
Chaque fois que vous commandez des produits chez nous, les Conditions en vigueur à ce moment-là s'appliqueront au contrat entre vous et nous.
Si nous révisons ces Conditions et que vous avez déjà passé une commande auprès de nous, les Conditions révisées ne s'appliqueront pas à la commande que vous avez passée.
AUTRES CONDITIONS IMPORTANTES
Nous pouvons transférer nos droits et obligations en vertu d'un contrat à une autre organisation, mais cela n'affectera pas vos droits ou nos obligations en vertu des présentes Conditions.
Vous ne pouvez pas transférer vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions à un tiers sans un accord écrit de notre part.
Le présent contrat est conclu entre vous et nous. Aucune autre personne n'a le droit d'appliquer l'une de ses conditions.
Chacun des paragraphes des présentes Conditions s'applique indépendamment. Si une disposition des présentes Conditions générales est considérée par une autorité compétente comme invalide ou inapplicable en tout ou en partie, la validité des autres dispositions (et le reste de la disposition en question) ne sera pas affectée.
Si nous n'insistons pas pour que vous remplissiez l'une de vos obligations en vertu des présentes Conditions, ou si nous n'appliquons pas nos droits contre vous, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifiera pas que nous avons renoncé à nos droits contre vous, ni ne signifiera pas que vous n'êtes pas obligé de vous conformer à ces obligations. Si nous renonçons à un défaut de votre part, nous ne le ferons que par écrit, et toute renonciation écrite ne signifie pas que nous renoncerons automatiquement à tout défaut ultérieur de votre part.
Les présentes Conditions énoncent l'intégralité de l'accord entre vous et nous en ce qui concerne la vente, l'achat et l'utilisation des produits. Elles remplacent tout accord ou entente antérieur relatif à l'objet des présentes.
Les présentes Conditions ne peuvent être modifiées que si elles sont convenues séparément par écrit entre vous et nous.
Bien que nous espérions sincèrement que tout litige ou réclamation pourra être résolu rapidement et de manière satisfaisante, il existe un nouveau système de résolution des litiges en ligne (« ODR ») [Online Dispute Resolution] pour les clients qui effectuent des achats en ligne. Vous trouverez de plus amples informations sur l'ODR ici : http://ec.europa.eu/consumers/odr/ . Vous pouvez également contacter notre équipe du service à la clientèle au 01900 609 585 ou nous envoyer un courriel à l'adresse derwent.orders@acco.com.
Les présentes Conditions sont régies par le droit anglais. Cela signifie qu'un contrat d'achat de produits sur notre site et tout litige ou réclamation découlant du contrat, ou en relation avec celui-ci, seront régis par le droit anglais. Vous et nous convenons tous les deux que les tribunaux d'Angleterre et du Pays de Galles auront une compétence non exclusive pour le règlement des litiges. Toutefois, si vous êtes résident de l'Irlande du Nord, vous pouvez également engager une procédure en Irlande du Nord, et si vous êtes résident de l'Écosse, vous pouvez également engager une procédure en Écosse.